jeudi 30 janvier 2014

L’AMELIORATION DU SYSTEME FONCIER A MADAGASCAR



Il a été si longtemps, les pays en développement parlent de la nécessité d’un aménagement sur le règlement et la formalisation des rapports foncier en milieu rural, Madagascar y compris. Ceci se permet suite à une augmentation des conflits fonciers en milieu rural par le manque des terres agricoles ou par la surexploitation des ressources naturelles sur des terrains domaniales. Beaucoup des projets de développement sur des terrains domaniales ont confronté à ce problème, et beaucoup des propriétés privés en milieu rural sont non titré. Depuis 2008, le gouvernement malagasy a entammé un programme appelé FIAF (Fihavaozan’ny fandraraham-panjakana) une sorte d’amélioration de système l’administration en générale, y compris l’aménagement du territoire. En 2009 ; l’Etat malagasy a mis en place un Guichet foncier ou BIF pour environ 500 communes, des communes rurales y parmi pour faciliter l’obtention d’un titre foncier surtout pour les ruraux. Ils n’ont plus besoin de parcourir à des plusieurs kilomètres pour régulariser leur terrains ou avoir des informations sur le titrage.  On peut dire que c’est un succès, mais beaucoup d’entre eux ont confronté des problèmes techniques dont ils sont obligés de suspendre leurs activités. Pour ceux qui sont en marche, le gouvernement a mis en place des bureaux spécialisé en topographie (BST) et en domaine (BSD) au niveau district, depuis 2011. Le BST utilise un logiciel de système d’information géographique pour l’innovtion de son travail. C’est un bon début mais le transfert de gestion foncier de l’Etat central sous la responsabilité des communautés locales nécessite une maitrise du système et présente encore un grand défi à enfreindre.

1 commentaire:

  1. L'avantage du certificat foncier délivré par les BIF est qu'il permet de justifier la propriété d'un terrain. Par contre, il n'est pas opposable au titre foncier délivré uniquement par le service des domaines. Donc si une personne aux bras longs arrive avec un titre, celui qui a peiné pour obtenir son certificat foncier s'en sort les mains vides! Mais au moins, c'est un début comme tu le dis.

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